Conseil Municipal, lundi 11 décembre 2023, 18h30, Salle André Pommery.
I ADMINISTRATION GENERALE
- Liquidation du syndicat mixte Intercommunal de l’Oise des Classes Environnement
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour l’année 2024
- Convention d’occupation précaire pour les logements communaux
II VIE DU CITOYEN
- Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
III RESSOURCES HUMAINES
- Création d’emplois permanents au titre de l’avancement de grade 2023
- Plan de formation 2024
- Créations d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2024
- Prise en charge des frais de missions
- Réduction de la durée annuelle de travail effectif au titre des sujétions
- Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise
- Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
- Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
IV FINANCES
- Rémunération des agents recenseurs
- Révision d’une autorisation de programme (AP-CP)
- Budget principal : Décision Budgétaire Modificative n°1
- Budget centre de santé : Décision Budgétaire Modificative n°1
- Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2024
- Tarifs communaux 2024
- Convention pour le renouvellement des chèques « commerce local »
V CENTRE SOCIOCULTUREL
- Règlement intérieur des salles
VI AMENAGEMENT – URBANISME
- Bilan de la politique foncière
- Instauration de la demande d’autorisation de travaux conduisant à la création de locaux à usage d’habitation dans un immeuble existant (ou permis de diviser)
- 45 Rue de Paris – convention de portage foncier EPFLO/Commune de Clermont
VII CULTURE – PATRIMOINE – JUMELAGE
- Autorisation de signature d’une convention de dépôt d’œuvres d’art
VIII ENFANCE – JEUNESSE
- Contrat territorial
IX INFORMATION
Décisions prises par Monsieur le Maire